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D Coupon SoFrance Février 2021, titre de créance présentant un risque de perte partielle ou totale en capital en cours de vie et à l’échéance, présente les caractéristiques suivantes :
- Une exposition liée à l’évolution de l’indice Solactive France 20 Equal Weight NTR 5 % AR Index (ci-après l’«Indice ») qui est calculé en réinvestissant les dividendes nets détachés des actions qui le composent et en retranchant un prélèvement forfaitaire constant de 5 % par an ;
- En cours de vie : chaque semestre, à partir du semestre 2, un remboursement anticipé automatique possible de l’intégralité du capital⁽¹⁾ avec un gain potentiel de 3,75 %⁽¹⁾ par semestre écoulé depuis la Date de Constatation Initiale⁽²⁾ (soit un gain de 7,50 %⁽¹⁾ par an) si l’Indice est stable ou clôture en hausse par rapport à son niveau initial à une Date de Constatation Semestrielle⁽²⁾ (soit un taux de rendement annuel net maximum de 6,10 %⁽³⁾) ;
- À l’échéance des 10 ans :
  - Un remboursement de l’intégralité du capital⁽¹⁾ avec un gain de 3,75 %⁽¹⁾ par semestre écoulé depuis la Date de Constatation Initiale⁽²⁾ (soit un gain de 7,50 %⁽¹⁾ par an), dès lors que l’Indice est stable ou clôture en hausse par rapport à son niveau initial à la Date de Constatation Finale⁽²⁾ (soit un taux de rendement annuel net de 4,67 %⁽³⁾) ;
  - Un remboursement de l’intégralité du capital⁽¹⁾, dès lors que l’Indice clôture en baisse mais que cette baisse n’excède pas 40 % par rapport à son niveau initial à la Date de Constatation Finale⁽²⁾ (soit un taux de rendement annuel net de -1 %⁽³⁾) ;
  - Une perte partielle ou totale en capital égale à la baisse finale de l’Indice, dès lors que celui-ci clôture en baisse de plus de 40 % par rapport à son niveau initial à la Date de Constatation Finale⁽²⁾ (soit un taux de rendement annuel net inférieur à -5,91 %⁽³⁾).
D Coupon SoFrance Février 2021 est un instrument de diversification, ne pouvant constituer l’intégralité d’un portefeuille d’investissement. Vous êtes sur le point d’acheter un produit qui n’est pas simple et qui peut être difficile à comprendre

(1) Hors frais, commissions et hors fiscalité liés au cadre d’investissement.

(2) Veuillez vous référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques en page 7 de la brochure pour le détail des dates.

(3) Les taux de rendement annuel présentés sont nets des frais de gestion dans le cas d’un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation ou nets des droits de garde dans le cas d’un investissement en compte titres (en prenant comme hypothèse un taux de frais de gestion ou de droits de garde de 1 % annuel). Ils sont calculés hors frais (par exemple frais d’entrée/d’arbitrage, etc.), hors prélèvements sociaux et fiscaux. Ils sont calculés à partir de la Date de Constatation Initiale (le 26 février 2021) jusqu’à la Date de Remboursement Anticipé Automatique⁽²⁾ ou d’Échéance⁽²⁾ selon les scénarios. Il est précisé que l’entreprise d’assurance, d’une part, l’Émetteur et le Garant de la formule d’autre part, sont des entités juridiques indépendantes.
- Objectif de gain de 3,75 %⁽¹⁾ par semestre écoulé depuis la Date de Constatation Initiale⁽²⁾ (soit un gain de 7,50 %⁽¹⁾ par an) : dès lors qu’à l’une des Dates de Constatation Semestrielle⁽²⁾ ou à la Date de Constatation Finale⁽²⁾, l’Indice est stable ou clôture en hausse par rapport à son niveau initial ;
- Possible remboursement rapide : potentiel remboursement anticipé automatique chaque semestre, à partir du semestre 2, dès lors qu’à l’une des Dates de Constatation Semestrielle⁽²⁾, l’Indice est stable ou clôture en hausse par rapport à son niveau initial ;
- Remboursement conditionnel de l’intégralité du capital⁽¹⁾ à l’échéance⁽²⁾ : dès lors que l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 40 % par rapport à son niveau initial à la Date de Constatation Finale⁽²⁾.
(1) Hors frais, commissions et hors fiscalité liés au cadre d’investissement.

(2) Veuillez vous référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques en page 7 de la brochure pour le détail des dates.
- Risque de perte partielle ou totale en capital :
  - En cours de vie : en cas de sortie alors que les conditions de remboursement anticipé automatique ne sont pas réunies – dans ce cas, la formule de remboursement présentée ici ne s’applique pas et le prix de vente dépend des conditions de marché en vigueur au moment de la sortie ;
  - À l’échéance⁽¹⁾ : en cas de baisse de l’Indice de plus de 40 % par rapport à son niveau initial à la Date de Constatation Finale⁽¹⁾ ;
  - Le produit est proposé comme actif représentatif d’une unité de compte dans le cadre de contrats d’assurance-vie ou de capitalisation. L’investisseur est alors soumis à un risque de perte de valeur du capital investi en cas de rachat, d’arbitrage ou de dénouement par décès avant l’échéance.
- Plafonnement des gains : le gain potentiel est fixé à 3,75 %⁽²⁾ par semestre écoulé depuis la Date de Constatation Initiale⁽¹⁾ (soit un gain de 7,50 %⁽²⁾ par an), même en cas de hausse de l’Indice supérieure à ce montant ;
- L’Indice est équipondéré et calculé, dividendes nets réinvestis, diminué d’un montant forfaitaire de 5 % par an. Le montant des dividendes réinvestis dans l’Indice peut être inférieur ou supérieur au montant forfaitaire de 5 % par an ;
- Durée exacte de l’investissement non connue à l’avance : elle peut varier de 1 an à 10 ans ;
- Risque de crédit : l’investisseur est exposé à l’éventualité d’une faillite ou d’un défaut de paiement de l’Émetteur ainsi qu’au risque de défaut de paiement, de faillite et de mise en résolution du Garant de la formule, qui induit un risque sur le remboursement. La capacité de l’Émetteur et du Garant de la formule à rembourser les créanciers de l’Émetteur en cas de faillite ou de défaut de paiement de ce dernier peut être appréciée par les notations attribuées par les agences de notation financière. Ces notations qui peuvent être modifiées à tout moment ne sauraient constituer un argument à la souscription du produit ;
- Forte variabilité du montant remboursé à l’échéance⁽¹⁾ : il est très sensible à une faible variation de l’Indice autour du seuil de perte en capital, soit 40 % de baisse par rapport à son niveau initial.
(1) Veuillez vous référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques en page 7 de la brochure pour le détail des dates.

(2) Hors frais, commissions et hors fiscalité liés au cadre d’investissement.
L’investisseur est invité à consulter la rubrique « Facteurs de risque » du Prospectus de Base pour en voir le détail complet. Les risques présentés ci-dessous ne sont pas exhaustifs.
- Risque lié au sous-jacent : le mécanisme de remboursement est lié à l’évolution du niveau de l’Indice et donc à l’évolution du marché actions français.
- Risque découlant de la nature du produit : en cas de revente du produit avant l’échéance⁽¹⁾ ou, selon le cas, à la Date de Remboursement Anticipé Automatique⁽¹⁾, alors que les conditions de remboursement anticipé automatique ne sont pas remplies, il est impossible de mesurer a priori le gain ou la perte possibles, le prix pratiqué dépendant alors des conditions de marché en vigueur. Si le cadre d’investissement du produit est un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation, le dénouement (notamment par rachat ou décès de l’assuré), l’arbitrage ou le rachat partiel de celui-ci peuvent entraîner le désinvestissement des unités de compte adossées aux titres avant leur Date d’Échéance⁽¹⁾. Ainsi, le montant remboursé pourra être très différent (inférieur ou supérieur) du montant résultant de l’application de la formule annoncée. Il existe donc un risque de perte en capital partielle ou totale. Il est précisé que l’entreprise d’assurance, d’une part, l’Émetteur et le Garant de la formule d’autre part, sont des entités juridiques indépendantes.
- Risques de marché : le prix du produit en cours de vie évolue non seulement en fonction de la performance de l’Indice, mais aussi en fonction d’autres paramètres, notamment de sa volatilité, des taux d’intérêt et de la qualité de crédit de l’Émetteur et du Garant de la formule. Il peut connaître de fortes fluctuations, en particulier à l’approche de la Date de Constatation Finale⁽¹⁾, si l’Indice clôture aux alentours de 40 % de baisse par rapport à son niveau initial.
- Risque de liquidité : certaines conditions exceptionnelles de marché peuvent rendre difficile, voire impossible, la revente du produit en cours de vie.
- Risque de crédit : l’investisseur est exposé à une dégradation de la qualité de crédit de l’Émetteur et du Garant de la formule et supporte le risque de défaut de paiement et de faillite de l’Émetteur ainsi que le risque de défaut de paiement, de faillite et de mise en résolution du Garant de la formule. Conformément à la règlementation relative au mécanisme de renflouement interne des institutions financières (bail-in), en cas de défaillance probable ou certaine du Garant de la formule, l’investisseur est susceptible de ne pas recouvrer, le cas échéant, la totalité ou partie du montant qui est dû par le Garant de la formule au titre de la garantie ou l’investisseur peut être susceptible de recevoir, le cas échéant, tout autre instrument financier émis par le Garant de la formule (ou toute autre entité) en remplacement du montant qui est dû au titre des titres de créance émis par l’Émetteur.
(1) Veuillez vous référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques en page 7 de la brochure pour le détail des dates.

Titre de créance de droit français présentant un risque de perte partielle ou totale en capital en cours de vie et à l’échéance dans le cadre du (i) Prospectus de Base de l’Émetteur dénommé « Base Prospectus for the issue of unsubordinated Notes », daté du 2 juin 2020 et approuvé par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) sous le n° 20-231 ainsi que (ii) des Conditions Définitives en date du 23 novembre 2020.

Émetteur :

BNP Paribas Issuance B.V.⁽¹⁾, véhicule d’émission dédié de droit néerlandais.

Garant de la formule :

BNP Paribas S.A.⁽¹⁾. Bien que la formule de remboursement du produit soit garantie par BNP Paribas S.A., le produit présente un risque de perte en capital à hauteur de l’intégralité de la baisse enregistrée par l’Indice.

Devise :

Euro (€)

Montant de l’émission :

30 000 000 €

Valeur
nominale :

1 000 €

Prix d’émission :

100 %

Éligibilité :

Compte titres et contrats d’assurance-vie ou de capitalisation.

Cotation :

Marché Officiel de la Bourse de Luxembourg (marché réglementé).

Période de souscription :

Du 23 novembre 2020 au 26 février 2021.

Garantie en capital :

Pas de garantie en capital, ni en cours de vie ni à l’échéance.

Commissions de distribution :

Des commissions relatives à cette transaction ont été payées par BNP Paribas Arbitrage S.N.C. au distributeur pour couvrir les coûts de distribution. Ces commissions, d’un montant annuel maximum de 1 % TTC du montant placé par le distributeur, sont incluses dans le prix d’achat. Leur détail est disponible sur demande auprès du distributeur.

Sous-jacent :

Indice Solactive France 20 Equal Weight NTR 5% AR Index (dividendes réinvestis et retranchement d’un prélèvement forfaitaire constant de 5 % par an) – Code Bloomberg SOFRAN20 Index.

Date d’Émission :

23 novembre 2020

Date de Constatation Initiale :

26 février 2021

Dates de Constatation Semestrielle :

28 février 2022 (Semestre 2)

26 août 2022 (Semestre 3)

27 février 2023 (Semestre 4)

28 août 2023 (Semestre 5)

26 février 2024 (Semestre 6)

26 août 2024 (Semestre 7)

26 février 2025 (Semestre 8)

26 août 2025 (Semestre 9)

26 février 2026 (Semestre 10)

26 août 2026 (Semestre 11)

26 février 2027 (Semestre 12)

26 août 2027 (Semestre 13)

28 février 2028 (Semestre 14)

28 août 2028 (Semestre 15)

26 février 2029 (Semestre 16)

27 août 2029 (Semestre 17)

26 février 2030 (Semestre 18)

26 août 2030 (Semestre 19)

Dates de Remboursement Anticipé Automatique :

14 mars 2022 (Semestre 2)

9 septembre 2022 (Semestre 3)

13 mars 2023 (Semestre 4)

11 septembre 2023 (Semestre 5)

11 mars 2024 (Semestre 6)

9 septembre 2024 (Semestre 7)

12 mars 2025 (Semestre 8)

9 septembre 2025 (Semestre 9)

12 mars 2026 (Semestre 10)

9 septembre 2026 (Semestre 11)

12 mars 2027 (Semestre 12)

9 septembre 2027 (Semestre 13)

13 mars 2028 (Semestre 14)

11 septembre 2028 (Semestre 15)

12 mars 2029 (Semestre 16)

10 septembre 2029 (Semestre 17)

12 mars 2030 (Semestre 18)

9 septembre 2030 (Semestre 19)

Date de
Constatation Finale :

26 février 2031 (Semestre 20)

Date d’Échéance :

12 mars 2031 (Semestre 20)

Publication de la valorisation :

Valorisation quotidienne publiée sur la page Reuters [FR0014000L15=BNPP], sur Telekurs et sur Bloomberg. Elle est par ailleurs tenue à disposition du public en permanence sur demande.

Agent de calcul :

BNP Paribas Arbitrage S.N.C. (entité du Groupe BNP Paribas, potentiellement source de conflit d’intérêts).

Double valorisation :

Une double valorisation sera assurée tous les quinze jours par la société Refinitiv, société indépendante financièrement du Groupe BNP Paribas.

Marché secondaire :

Liquidité quotidienne : dans des conditions normales de marché, sortie et entrée (dans la limite de l’enveloppe disponible) possibles quotidiennement en cours de vie, au prix de marché et avec une fourchette achat/vente maximale de 1 %.

(1) Notations de crédit au 9 novembre 2020 :

BNP Paribas Issuance B.V. : Standard & Poor’s A+ / BNP Paribas S.A. : Standard & Poor’s A+, Moody’s Aa3 et Fitch Ratings AA-.

Ces notations peuvent être révisées à tout moment et ne sont pas une garantie de solvabilité de l’Émetteur et du Garant de la formule. Elles ne sauraient constituer un argument de souscription au produit. Les agences de notation peuvent les modifier à tout moment.

https://www.privalto.bnpparibas.fr/wp-content/uploads/2020/11/Brochure_FR0014000L15_OP-1.pdf
https://www.privalto.bnpparibas.fr/wp-content/uploads/2020/11/Documentation-juridique_FR0014000L15.pdf

Résumé

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Inconvénients

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